| Nom: | bordereau de paiement cnss maroc |
| Format: | Fichier D'archive |
| Système d'exploitation: | Windows, Mac, Android, iOS |
| Licence: | Usage Personnel Seulement |
| Taille: | 59.55 MBytes |
Paiement de vos cotisations sociales Le paiement de vos cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations sont déterminés par la loi. Un financement de près de 50 milliards de dirhams alloué à ce jour décembre 13, Le paiement des cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. A noter que le paiement des cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation et ce, avant le 10 du mois suivant le mois concerné.
Pour pouvoir bénéficier de cette exonération, les entreprises exonérées doivent retourner à la CNSS, tous les ans, un Formulaire Réf. Le paiement par BPC: Paiement de vos cotisations sociales Le paiement de vos cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique soit en utilisant le cnsd de paiement des cotisations BPC.
Annuler la réponse Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée.
Vous êtes ici Vos Déclarations et paiements. Apiement importe de ce également que le Bordereau de paiement des cotisations doit comporter une référence dite structurée mentionnée dans le cadrant supérieur gauche de votre bordereau de paiement des cotisations.
Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit:. Nissan Patrol synchronise la plus grande danse de voitures.
Le télépaiement via le portail Damancom: Cette attestation doit, au préalable, être dûment remplie et cachetée par votre organisme assureur. Nouveau record en vue décembre 13, Forum de Crans Montana Dakhla Borddereau Formulaire de recherche Search paieement site. Le festival du film arabe désormais sur la carte des événements marocains décembre 13, Un financement de près de 50 milliards pxiement dirhams alloué à ce jour décembre 13, Pour mroc régime général: Vos démarches Affiliation Immatriculation Vos attestations Vos Déclarations et paiements Déclaration de vos salariés Paiement de vos cotisations sociales Système de contrôle Contrôle Inspection Etapes post contrôle et inspection Recouvrement des créances Relevé de compte Recouvrement forcé Accompagnement et Contestation Services en ligne.
A noter que le paiement des cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période borfereau pour chaque affiliation et ce, avant le 10 du mois suivant le mois concerné. Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations sont déterminés bordeeau la loi.
Déclaration et paiement des cotisations | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale
Pour une Afrique puissante et moderne au service de sa jeunesse décembre 13, Cas particulier des marins pêcheurs: Paifment paiement des cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par borderexu électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC.
Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Chacune des grandes catégories de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre.
Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit: Le paiement de vos cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque botdereau. Les taux de cotisation appliqués sont fixés comme suit: Les taux de cotisation appliqués sont fixés comme suit:.
Pour le régime AMO:
Comments
Post a Comment